Mentions légales
Dernière mise à jour : août 2026
Conformément aux dispositions légales applicables en France, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur et les conditions générales relatives au site MBIM.NET.
1. Éditeur du site
Le site MBIM.NET est édité par :
MBIM Conseil
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Activité : Conseil, accompagnement et services BIM
Responsable de la publication : Maria Moreno
Email : mmoreno@mbim.net
Le cas échéant :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Maria Moreno, en qualité de responsable de MBIM Conseil.
3. Hébergement du site
Le site MBIM.NET est hébergé par :
CDMON
https://www.cdmon.com
4. Activité
MBIM Conseil exerce une activité de conseil et d’accompagnement auprès des professionnels de l’architecture, de l’ingénierie, de la construction et de l’immobilier.
Les prestations peuvent notamment concerner :
- l’accompagnement et la stratégie BIM ;
- la structuration des méthodes et processus BIM ;
- la mise en place d’environnements de travail numériques ;
- la modélisation et les méthodes de production BIM ;
- la création et l’optimisation de gabarits, protocoles et ressources ;
- l’accompagnement des équipes dans l’évolution de leurs pratiques ;
- l’organisation du travail collaboratif et des échanges de données.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure générale du site ainsi que les textes, contenus, éléments graphiques, illustrations, photographies, vidéos, animations, documents, schémas et autres éléments créés spécifiquement pour MBIM sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation de tout ou partie des éléments appartenant à MBIM Conseil, par quelque procédé que ce soit, est soumise à l’autorisation préalable de MBIM Conseil, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.
Les marques, logiciels, logos, photographies, projets et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Projets et références professionnelles
Le site peut présenter des projets et références auxquels la fondatrice de MBIM Conseil a participé au cours de son parcours professionnel.
La présentation de ces références a pour objectif d’illustrer les compétences, missions et expériences professionnelles acquises. Elle ne signifie pas que MBIM Conseil est l’auteur exclusif, le maître d’œuvre ou le titulaire de l’ensemble des droits relatifs aux projets concernés.
Les droits des architectes, agences d’architecture, bureaux d’études, maîtres d’ouvrage, entreprises, photographes et autres intervenants associés aux projets présentés demeurent réservés.
7. Responsabilité
MBIM Conseil s’efforce de fournir sur le site des informations fiables, précises et régulièrement actualisées.
Les informations présentées ont toutefois une vocation générale et informative et ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle, une prescription technique ou un engagement concernant un projet particulier.
MBIM Conseil ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d’une utilisation des informations du site sans analyse préalable de leur adéquation au contexte particulier du projet concerné.
8. Données personnelles
MBIM Conseil peut être amené à collecter certaines données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur utilise un formulaire de contact, sollicite des informations ou échange directement avec MBIM Conseil.
Les modalités relatives à la collecte, au traitement, à la conservation des données et à l’exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
9. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services utilisés, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci peut accepter ou refuser les traceurs concernés et modifier ses préférences depuis le dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou services exploités par des tiers.
MBIM Conseil n’exerce pas de contrôle permanent sur ces ressources externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
11. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher prioritairement une solution amiable avant toute procédure, sans préjudice des dispositions légales impératives applicables.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu :
MBIM Conseilmmoreno@mbim.net
MBIM.NET